Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEAN GATE
Claudine FRES

Numéro de dépôt :
3398369
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
OCEAN GATE de Claudine FRES

Présentation de la marque OCEAN GATE

Déposée le 7 décembre 2005 par la société Claudine FRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN GATE »

Le déposant est la société Claudine FRES domicilié(e) ZA de Rergroix,56510 ST PIERRE QUIBERON - 56510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 495 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine FRES domicilié(e) ZA de Rergroix,56510 ST PIERRE QUIBERON - 56510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN GATE est expirée depuis le 7 décembre 2015.

Claudine FRES a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION FRES C , Ocean Gate


Claudine FRES - ZA de Rergroix,56510 ST PIERRE QUIBERON - 56510 - France - SIREN 480495183


Claudine FRES - ZA de Rergroix,56510 ST PIERRE QUIBERON - 56510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en metaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matieres synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière textiles fibreuses bruts. Câbles non metalliques matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matière plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textiles).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].